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La prise en charge par le Fournisseur de la commande intervient dès la validation du paiement. A réception de la commande, le Fournisseur réalise les contrôles nécessaires à sa prise en compte conformité de la commande, coordonnée,..

Dans cette hypothèse, le Fournisseur pourra également demander au Client de lui remettre un dépôt de garantie, dont les modalités de remboursement sont prévues dans les CGS. A défaut, la demande de souscription au service concerné sera annulée sans notification préalable de la part du Fournisseur.

Les offres relatives aux produits sont offertes dans la limite des stocks disponibles. Ils sont affichés en dirhams marocains. Le contenu et le prix des offres faites sont susceptibles d'être modifiés par le Fournisseur à tout moment en fonction de l'évolution de l'offre. Cette modification sera notifiée au Client avant toute validation de la commande. Des offres spécifiques au web peuvent être mises en ligne, et sont strictement applicables aux seules ventes réalisées sur la Boutique en Ligne.

Ces offres spécifiques sont, le cas échéant, soumises à des conditions précisées lors de leur mise en ligne. Le Fournisseur adressera au Client, un reçu électronique valant facture par courrier électronique à son adresse e-mail. A ce titre, le règlement sera pris en compte immédiatement par la plate-forme de Maroc Télécommerce.

Toutefois, le Fournisseur se réserve le droit de prévoir la livraison des produits dans un délai maximum de 30 jours à compter de la confirmation de la commande du Client par le Fournisseur. Le Fournisseur n'assure pas la livraison les dimanches et les jours fériés. Cependant, en cas de non réception de la commande dans le délai convenu, le Client est invité à le signaler auprès du Fournisseur service clients afin qu'une enquête soit menée.

Lors de la réception, le Client destinataire doit faire la preuve de son identité document original. La livraison est matérialisée par un document de réception signé par le Client qui doit vérifier les produits dès leur réception. Lors de la réception des produits, le Client doit impérativement, avant la signature du document de réception, vérifier la conformité de la livraison avec sa commande produits et quantités commandés et que les produits n'ont subi aucun dommage pendant le transport.

Pour le cas où un produit serait non conforme à la commande ou aurait subi un quelconque dommage remettant en cause ses caractéristiques essentielles, le Client doit en refuser la réception immédiatement et le mentionner sur le document de réception.

A défaut, les produits livrés seront censés avoir été réceptionnés conformes à la commande et en bon état. La période de garantie court à compter de la signature du contrat CGS prend fin immédiatement dans le cas où le Client effectuerait ou ferait effectuer une réparation ou une modification du produit par une entité autre que celle autorisée par le Fournisseur.

Le Fournisseur met à la disposition du Client un suivi de sa commande sur le site boutique. Le droit de rétractation ne peut être exercé lorsque le produit commandé a été confectionné en fonction de spécifications particulières souhaitées par le Client. Le Client doit retourner le colis au Fournisseur en joignant les documents accompagnant le colis Formulaire de rétractation dûment renseigné et signé par le Client, bon de livraison. Les éventuels frais de retour engagés par le Client dans le cadre de son exercice du droit de rétractation seront à sa charge.

Le Client doit prendre toutes les précautions d'emballage requises pour la protection des produits retournés. Toute demande de rétractation ne respectant pas les conditions précitées ne sera pas acceptée par le Fournisseur et ne donnera lieu à aucun remboursement. Les photographies et les textes reproduits et illustrant les produits et services présentés ne sont pas contractuels. Le Client admet et reconnaît expressément que ces enregistrements et leur reproduction sur tout support ont force probante en justice.

Toutefois, lorsque le Client est commerçant, il est convenu de porter le litige relatif à une ou plusieurs commandes, et à défaut de règlement amiable, devant le tribunal de commerce de Casablanca. Elle permet d'identifier personnellement le Client et contient des informations comme le numéro de téléphone et tout ce qui est relatif au Réseau du Fournisseur et au Service fourni.

Le Catalogue Tarifaire est mis à la disposition du Client lors de la souscription du Contrat et disponible sur le portail web du Fournisseur www. Il est formé des présentes Conditions Générales, du Formulaire de souscription et du Catalogue Tarifaire ainsi que de toutes éventuelles conditions particulières ou spécifiques.

En cas de contradiction entre les stipulations des Conditions Générales et celles des éventuelles conditions particulières ou spécifiques, les stipulations desdites conditions particulières ou spécifiques prévalent. La liste desdits documents est mise à la disposition du Client par le Fournisseur au sein de ses points de vente ou sur son portail web : www. Les présentes ont pour objet de définir les conditions et modalités en vertu desquelles le Fournisseur met à la disposition du Client le Service dont les spécificités sont définies dans le Formulaire de souscription.

Le Contrat entre en vigueur à compter de la date de signature du Formulaire de souscription par les Parties sous réserve des conditions résolutoires prévues ci-dessous. Lorsque les communications illimitées sont possibles, elles ne sont autorisées que pour un usage personnel non lucratif direct. Le Fournisseur se réserve le droit, en cas d'utilisation inappropriée d'une Offre Illimitée, après information préalable par tout moyen, de suspendre puis de résilier de plein droit ladite Offre.

Le Fournisseur propose des modems adaptés à cet usage. Ces facultés sont dévolues au seul Client. Par conséquent, le Client aura le choix, soit de migrer la ou les ligne s supplémentaire s résilié es vers le Service prépayé, selon les conditions en vigueur, soit de désactiver définitivement la ou les ligne s supplémentaire s résilié es. Cette modification ne peut en aucun cas entraîner la résiliation du Contrat ou donner lieu à une quelconque indemnisation.

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