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R Corriger une erreur sur une déclaration de TVA est possible de deux manières. L'entreprise dispose ainsi d'un choix. Corriger une erreur sur une déclaration de TVA précédente oblige à utiliser les lignes de régularisation. Pour la TVA déductible, les lignes de régularisation sont les lignes 15 et Les erreurs sont possibles et il arrive parfois qu'une TVA soit déduite à tort ou qu'une partie du chiffre d'affaires ne soit pas déclaré. L'entreprise dispose alors d'un certain délai pour corriger les erreurs, sans risque de pénalités ou de majorations.

Cependant, ces rectifications doivent être faites sur des lignes spécifiques. La déclaration de TVA ne doit jamais comporter de montant négatif. En pratique, beaucoup de petites entreprises augmentent ou réduisent simplement la TVA déductible du mois. Une partie de la TVA déductible a été oubliée : corriger sur la ligne 21 Des factures arrivent en retard ou ne sont pas comptabilisées.

Et la TVA n'a pas été déduite sur la bonne période. L'entreprise dispose d'un délai d'un peu plus de deux ans pour rectifier son erreur, soit jusqu'au 31 décembre de la deuxième année qui suit l'omission. La TVA déduite est trop importante : corriger sur la ligne 15 Des factures ont été comptabilisées plusieurs fois, le pourcentage de déduction est modifié, un avoir très important est réceptionné, un bien est reclassé en immobilisation.

L'entreprise qui consent des rabais, ou envoie des factures d'avoir à ses clients, doit diminuer son chiffre d'affaires à l'aide des lignes de régularisation. Si dans la plupart des cas, il existe un solde de TVA collectée que les avoirs peuvent venir diminuer, lorsqu'il n'y en a pas, la seule solution est la régularisation.

Lorsque le chiffre d'affaires déclaré n'est pas assez important, l'entreprise augmentera simplement les sommes à déclarer au titre du mois qui correspond à la déclaration déposée. C'est la situation la plus courante en pratique. Calculer ou vérifier un numéro de TVA intracommunautaire :.

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Corriger les erreurs sur une déclaration de TVA

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